Conditions Générales de Vente

Les produits proposés sur www.semper-astra.com (les « produits ») sont vendus par la société Semper Astra SAS, dont le siège social est situé au 17, rue de Paradis, 75010 Paris, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 930 092 010 et dont le numéro de TVA intracommunautaire est le FR38930092010.

Pour toute question, n'hésitez pas à nous écrire à hello@semper-astra.com.

Les présentes conditions générales visent à définir et à encadrer toute vente conclue entre Semper Astra (le « vendeur ») et toute personne physique ou morale effectuant une commande sur le site www.semper-astra.com (le « client »).

Toutes les commandes passées sur le site Internet www.semper-astra.com (le « site ») sont soumises aux présentes conditions générales de vente, qui expriment l'intégralité des obligations des parties et dont l'acceptation constitue un élément déterminant sans lequel le vendeur n'aurait pas contracté.

Le vendeur se réserve la possibilité de modifier, à tout moment, les présentes conditions générales. Toute nouvelle version des conditions générales de vente sera applicable à compter de sa publication sur le site, étant entendu que la version applicable aux parties sera celle qui sera en vigueur à la date de la commande.

Toute commande suppose l’inscription préalable du client sur le site, via la création d’un compte regroupant ses informations personnelles. Cette inscription fait l’objet d’une validation par le vendeur donnant lieu, le cas échéant à l’envoi au client d’un e-mail de confirmation d’inscription.

Lors de la création et de la mise à jour de son compte, le client doit répondre de l’exactitude et de l’exhaustivité des données personnelles qu’il fournit. Le cas échéant, il s’engage à les rectifier et à les mettre à jour. Il déclare également être majeur et avoir la capacité juridique de conclure une vente. Lorsqu’il est créé au nom d’une personne morale, le compte est réputé avoir été créé par une personne ayant la capacité et le pouvoir de l’engager.

En cas d’erreur dans les coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité de livrer une quelconque commande. Par ailleurs, le client est seul responsable de l'utilisation de ses identifiants. Il s'engage à ce titre à en faire un usage personnel et à ne pas les communiquer à des tiers.

Le client qui souhaite acheter un article proposé par Semper Astra doit :

• Disposer d’un compte client créé conformément à l’Article 2 des présentes conditions générales,
• Sélectionner sur le site les articles souhaités et leur quantité,
• Valider la commande après l’avoir vérifiée,
• Dans le cas d’une commande personnalisée, effectuer une demande directement auprès de Semper Astra et accepter le devis correspondant,
• Effectuer le paiement dans les conditions prévues à l’Article 10, et
• Attendre de recevoir la confirmation de commande émise par e-mail du vendeur.

La validation de commande par le client sur le site vaut acceptation expresse et sans réserve des présentes conditions générales.

Le vendeur privilégie les petites quantités de stocks et les produits sont commercialisés dans la limite des stocks disponibles. Semper Astra se réserve en outre le droit de limiter la quantité des produits susceptibles d’être commandés par le client lors d’une unique opération d’achat.

En cas d’indisponibilité du produit concerné, le vendeur, qui s’engage à prévenir le client par e-mail ou par téléphone dans les meilleurs délais, ne saurait être tenu responsable de l’annulation d’une commande.

Le client peut formuler une demande en vue de la fabrication d’un bijou sur-mesure ou, lorsque cela est possible, de la personnalisation d’articles disponibles sur le site. La demande doit être envoyée via le formulaire de contact disponible sur le site ou par e-mail à l’adresse suivante : order@semper-astra.com.

Dans ce cas, Semper Astra fournit au client un devis valable quinze (15) jours. Passé ce délai, un nouveau devis devra être établi.

Conformément à l’article L.221-18 du Code de la consommation, le client (lorsqu’il est un consommateur au sens dudit Code) dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception des frais de retour qui resteront à sa charge.

Le client peut exercer son droit de rétractation en envoyant une demande écrite par e-mail à l’adresse suivante : order@semper-astra.com. Le retour du produit, opéré par le client conformément aux stipulations de l’Article 4.3, s’effectue dans les quatorze (14) jours de la notification de rétractation, dans son emballage d’origine, intact, en parfait état de revente et est accompagné de tous ses accessoires et d’une copie du justificatif d’achat.
Le vendeur procédera au remboursement du montant correspondant, à l’exception des frais de retour, dans un délai de trente (30) jours suivant la réception du colis.

Les produits portés, endommagés, salis ou incomplets ne seront pas repris. Tout dommage subi par le produit peut être de nature à faire échec au droit de rétractation. Afin de s’assurer que le ou les produits restitués satisfont à ces conditions, tous les retours seront soumis par Semper Astra à un contrôle qualité rigoureux. Le vendeur se réserve ainsi le droit de refuser l'article retourné et de ne pas le rembourser ou l’échanger selon son état qualitatif.

Par ailleurs, le client est informé du fait que, conformément à l’article L.221-28 du Code de la consommation, un bijou fabriqué sur-mesure, personnalisé ou gravé à la demande du client ne pourra être repris, remboursé ou échangé.

L’adresse postale de retour sera communiquée au client par e-mail. Les frais de retour et les risques liés au retour du ou des produits concernés sont à la charge du client. A ce titre, le client devra opter pour un envoi sécurisé (via Valeur Déclarée, FedEx ou UPS), avec attestation de dépôt et de distribution et une assurance en cas de perte, vol ou casse du colis pendant le transport. Aucun envoi en « contre remboursement » ne sera accepté, quel qu'en soit le motif.

Le vendeur s’engage à respecter les garanties légales de conformité et des vices cachés prévues respectivement par les articles L.217-4 et seq. du Code de la consommation et 1641 du Code civil. La mise en œuvre des garanties doit faire l’objet d’une demande écrite par e-mail à l’adresse suivante: order@semper-astra.com.

La réclamation devra être motivée et accompagnée des justificatifs correspondants. Le retour du produit, opéré par le client conformément aux stipulations de l’Article 4.3, s’effectue dans les quatorze (14) jours de la notification initiale, dans son emballage d’origine, intact, en parfait état de revente et accompagné de tous ses accessoires et d’une copie du justificatif d’achat.

Le vendeur procédera au remboursement du montant correspondant, à l’exception des frais de retour qui resteront à la charge du client, dans un délai de trente (30) jours suivant la réception du colis.

Seuls les produits mentionnés dans les commandes confirmées conformément à l’Article 3 ci-dessus entrent dans le champ des obligations du vendeur.

Le vendeur apporte le plus grand soin à la présentation et à la description de ses produits pour satisfaire au mieux le client et son besoin d’information. Chaque fiche produit comporte ainsi des photographies et les caractéristiques principales du produit, qui sont données à titre indicatif. S’agissant de pièces fabriquées à la main à partir de matières naturelles, tout descriptif, en ce compris toute information concernant le nombre de pierres de pavage ainsi que le poids des métaux et des gemmes, est en effet susceptible de varier légèrement d’une création à une autre. De même, malgré tout le soin que le vendeur apporte à la présentation de ses articles sur le site, le vendeur ne peut garantir que leur apparence réelle corresponde exactement à leur aspect à l’écran. Des variations de teintes (pierres et métal) peuvent en particulier intervenir, notamment en raison des limitations techniques des rendus de couleurs d’un équipement informatique. Semper Astra ne saurait être tenue responsable des erreurs non substantielles qui pourraient en découler.

Des erreurs peuvent être présentes sur le site ; lorsque cela est possible, Semper Astra s’engage à les rectifier dans les meilleurs délais après signalement. Toutefois, une erreur ou un retard dans la mise à jour, quelle qu’en soit l’origine, n’engagent pas la responsabilité du vendeur.

En dehors des dispositifs légaux visés aux Articles 4 et 5 ci-dessus, le vendeur n’est tenu d’accepter aucune demande d’échange ou de remboursement. Le cas échéant, toute demande doit être envoyée par e-mail à order@semper-astra.com par le client, lequel doit indiquer son nom, prénom, numéro de téléphone, numéro de commande et le motif du retour.

Le vendeur expédie de Paris (France) et livre en France et dans la plupart des pays du monde. Les commandes sont expédiées à l'adresse mentionnée sur la facture électronique éditée sur la base des informations fournies par le client, dans le délai indiqué sur la page de validation de la commande.

Une fois la commande validée par le vendeur, le client recevra un état d’avancement de la préparation et de la livraison de sa commande :

• Lorsque les produits sont disponibles et ne requièrent aucune gravure : les commandes sont expédiées dans les deux (2) jours ouvrés suivant la confirmation de la commande par le vendeur.
• Lorsque les produits sont fabriqués sur commande : l'e-mail adressé au client prévoira un délai indicatif de préparation et de livraison ; généralement, ces produits sont prêts à être livrés dans un délai de 6 à 8 semaines suivant la confirmation de la commande par le vendeur.
• Lorsque les produits sont fabriqués sur-mesure, selon les instructions du client : un délai indicatif de fabrication et de livraison sera fourni au client dans le devis correspondant, étant entendu que ce délai de fabrication débutera dès l'acceptation du devis par le client.

Si le délai de livraison s’avérait plus long que prévu, un e-mail serait adressé au client pour l’en informer. En cas de commande multiple (comprenant plusieurs produits), l’expédition pourra être fractionnée si certains articles sont disponibles plus tôt que d’autres.

Les délais de livraison, qui ne commencent à courir qu’au jour où la commande est payée et confirmée, sont communiqués à titre indicatif, de sorte que leur non-respect ne pourra donner lieu à retenue, compensation ou dommages et intérêts et ne pourra non plus motiver l'annulation des commandes en cours. Les livraisons sont effectuées en fonction des disponibilités de stock, des délais d’approvisionnement et sous réserve d’éventuelles difficultés techniques. Le vendeur ne saurait aucunement être tenu responsable de retards de livraison liés à son approvisionnement auprès de ses fournisseurs, ni être tenu au paiement de pénalités ou de dommages et intérêts de quelque nature que ce soit, en raison d'un retard ou d’une absence de livraison lié(e) à un cas de force majeure ou un cas fortuit. Sont considérées comme cas de force majeure toutes circonstances échappant au contrôle du vendeur, entraînant un arrêt ou une réduction de production ou de livraison par ses propres fournisseurs. En cas de force majeure, les obligations du vendeur sont suspendues sans formalité particulière, ce dernier étant dégagé de toute responsabilité.

A la réception de sa commande, le client veillera à vérifier la conformité des produits reçus. Toute anomalie concernant la livraison (produit manquant ou endommagé) devra impérativement être notifiée, le jour même de la réception ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la réception, à order@semper-astra.com, sans quoi le vendeur ne pourra s’engager à rembourser la commande.

Les prix sont indiqués en Euros ou en Dollars US selon l’option choisie et incluent la taxe sur la valeur ajoutée (TVA). Ils excluent les frais de livraison.

En cas de commande vers un pays autre que la France, le client devient sans réserve l'importateur du ou des produits concernés. Pour toute commande expédiée hors de l’Union Européenne, tous droits de douane et/ou taxes applicables seront à la charge exclusive du client.

Le client est informé que, dans l’hypothèse où le paiement intervient depuis un pays autre que la France, sa banque peut lui facturer des frais supplémentaires. Ils ne relèvent pas du vendeur et sont à la charge du client.

Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Toutefois, cette modification ne pourra affecter les commandes en cours, facturées sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de sa commande par le client.

Le paiement du prix et de ses accessoires (dont la TVA et les frais de port) est exigible immédiatement après la commande. Les produits demeurent la propriété du vendeur jusqu’au complet paiement du prix.

Le règlement des achats peut être effectué :

• Par carte bancaire : Le montant est débité immédiatement, déclenchant la confirmation et la mise en expédition de la commande.
• Par PayPal : Le montant est débité immédiatement, déclenchant la confirmation et la mise en expédition de la commande.
• Par virement bancaire : Le virement doit être effectué dans un délai de sept (7) jours suivant la commande pour que cette dernière soit enregistrée. La date d’enregistrement de la commande, qui déclenchera sa confirmation et sa mise en expédition, est celle de la réception des fonds sur le compte bancaire de Semper Astra :

Banque : BANQUE POPULAIRE – RIVES DE PARIS
Titulaire du compte : SAS SEMPER ASTRA
BIC : CCBPFRPPMTG
IBAN : FR76 1020 7001 2924 2173 4609 253

Lors d’un paiement par carte bancaire, le client communique l’ensemble des données bancaires demandées dans un environnement sécurisé sur Internet. Afin de garantir la confidentialité et la sécurité des données bancaires, le contrôle s’effectue en ligne auprès des établissements et organismes bancaires compétents, interrogés via le système STRIPE, prestataire de service de paiement. La société STRIPE est responsable du stockage et du traitement automatisé des informations relatives à chaque commande, y compris les coordonnées bancaires, dans un environnement sécurisé.

Le client demeure pleinement responsable des informations bancaires qu’il communique et de la sécurisation de ses moyens de paiement.

Après réalisation de son paiement sur le site, le client recevra un premier e-mail automatique de confirmation de paiement puis un second e-mail de confirmation de sa commande avec un récapitulatif des articles commandés. Cet e-mail de confirmation de commande vaut acceptation par Semper Astra de la commande du client et forme ainsi le contrat de vente entre les parties.

Le vendeur se réserve le droit de ne pas confirmer une commande et de ne pas enregistrer un paiement pour quelque raison que ce soit. À titre d’exemples, Semper Astra peut suspendre, refuser ou annuler toute commande en cas de problème d'approvisionnement, de non-paiement total ou partiel d'une commande, d’un paiement par carte bancaire refusé, de litige antérieur ou actuel avec le client ou pour toutes autres raisons que Semper Astra se réservera le droit d’expliquer à son client. La responsabilité de Semper Astra ne pourra alors en aucun cas être engagée à ce titre.

Le prix des commandes spéciales, passées conformément aux stipulations de l’Article 3.3 ci-dessus, devra être réglé par le client en deux (2) fois :

• Lors de la confirmation de la commande, le client devra s’acquitter d’un acompte à hauteur de 50% (cinquante pourcent) du prix total de la commande ; et
• Lorsque l’article sera prêt à être remis ou expédié, il sera demandé par e-mail au client de régler le solde, représentant 50% (cinquante pourcent) du prix total de la commande ; le client disposera alors d’un délai de sept (7) jours à compter de la date d’envoi de cet e-mail pour régler ce montant. Passé ce délai, une indemnité forfaitaire de 40,00€ (quarante Euros) sera appliquée.

Aucun article ne sera remis ou expédié avant paiement intégral du prix par le client, le transfert de propriété du produit au client n’étant effectif qu’à la date du paiement intégral du prix.

Une facture vous sera transmise par e-mail dès confirmation de votre commande. Une facture papier pourra également, sur demande, vous être envoyée avec votre commande.

Le vendeur propose un service après-vente pour les seuls articles achetés directement auprès de Semper Astra ou sur le site. Pour pouvoir en bénéficier, le client devra en faire la demande à hello@semper-astra.com, en précisant son besoin et en joignant une copie de sa facture. Le client devra retourner, à ses frais, le produit concerné à l’adresse qui lui sera communiquée par e-mail, conformément aux instructions stipulées à l’Article 4.3. Le vendeur vérifiera si l’article concerné peut bénéficier du service après-vente et, le cas échéant, fera part au client des modalités de son intervention avant d’entamer tous travaux nécessaires.

Le vendeur prend à sa charge toute première mise à taille de bague produite par Semper Astra et achetée directement auprès de Semper Astra, dès lors que cette demande est formulée par le client dans le délai d'un (1) mois à compter de la date d’achat de l’article. Le client devra notamment présenter la facture correspondant à l’article concerné. Afin de préserver l’intégrité du bijou concerné (et notamment son serti), il est précisé que cette modification ne pourra porter que sur une (1) à trois (3) tailles au maximum selon le modèle considéré et ne sera pas réalisable sur certains modèles spécifiques. Le vendeur informera le client des options qui lui seront ouvertes. Si la mise à taille est possible, le client sera invité à retourner, à ses frais, le produit concerné à l’adresse qui lui sera communiquée par e-mail conformément aux instructions stipulées à l’Article 4.3.

L’ensemble des éléments figurant sur le site, qu’ils soient visuels ou sonores, ainsi que les produits vendus sur le site sont protégés par le droit d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle. Ils sont la propriété exclusive de Semper Astra ou de ses partenaires. Aucune cession de droits de propriété intellectuelle n’est réalisée au travers des présentes conditions générales de vente. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation non autorisée de tout ou partie de ces éléments est strictement interdite.

La nullité de l'une des stipulations résultant des présentes, pour quelque cause que ce soit, n'affectera pas la validité des autres stipulations, quelles qu'elles soient, pour autant que l'économie générale des présentes conditions générales de vente soit préservée. Dans un tel cas, les parties s’engagent à remplacer la stipulation déclarée illégale, invalide ou inapplicable par une stipulation ou un terme légal, valide et applicable qui lui sera aussi similaire que possible dans ses effets.

Le fait que le vendeur ne se prévale pas, à un moment donné, de l’une quelconque des présentes stipulations ne peut être interprété comme valant renonciation à s’en prévaloir ultérieurement.

Si vous avez une question ou un problème concernant votre produit ou nos services, nous vous invitons à contacter Semper Astra, qui mettra tout en œuvre pour trouver une solution appropriée, satisfaisante pour les deux parties : hello@semper-astra.com.

Si un litige ne peut être résolu avec le service client de Semper Astra, le client pourra recourir gratuitement au service de médiation de la consommation, dans les conditions prévues par le Code de la consommation français concernant le règlement amiable des litiges. À cette fin, Semper Astra est affiliée au service de médiation de CM2C (Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice), dont les coordonnées sont les suivantes :

• Adresse postale : 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris, France
• Site Internet : https://www.cm2c.net

Le client peut également soumettre son litige via la plateforme européenne de résolution des litiges, accessible à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/consumers/odr.

A défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français compétents. En toute hypothèse, seul le droit français est applicable aux présentes conditions générales de vente.

Dernière mise à jour : 24 novembre 2024